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La Cour de Cassation, dans un arrêt du 17 mai 2023, rappelle une règle très importante en matière de harcèlement moral, en l’occurrence le fait qu’il appartient au juge d’examiner l’ensemble des éléments invoqués par le salarié, et d’apprécier si les faits matériellement établis, pris dans leur ensemble, laissent supposer l’existence d’un harcèlement moral.

Dans l’affirmative, il appartient au juge d’apprécier si l’employeur prouve que les agissements invoqués sont étrangers à tout harcèlement.

Dans ce cas d’espèce, la Cour de Cassation casse l’arrêt de la Cour d’Appel au motif que cette dernière n’a pas pris en compte l’ensemble des éléments invoqués par la salariée, et le fait qu’elle ait procédé à une appréciation séparée de chaque élément, au lieu d’apprécier les éléments invoqués, pris dans leur ensemble (Cass. Soc. 17 mai 2023, n°22-10.800).